Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES :

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à  la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lagrangeapain-saints.fr les informations suivantes :

  • Nom commercial : La Grange à Pain

  • Entreprise Individuelle
    RCS : Meaux  Siret : 437 914 716 00034
    Code APE : 1071C
    N° TVA : FR 22 437 914 716
    Siège social : Limosin – 77120 Saints
    Directeur de la publication : Mr CATTE Julien
    Contactez le Directeur de la publication : webmaster@lagrangeapain-saints.fr

  • Webmaster : Elaboration Web

  • Micro Entreprise
    Mr Micaelli Louis Dominique
    RCS : Compiègne – Siret : 834 330 342 00017
    Code APE : 6201Z
    Siège social : 10, chemin du ru – 60350 Saint Jean aux Bois
    Contactez le webmaster : webmaster@elaborationweb.fr

 

 

  • Hébergeur :  O2Switch

  • SARL au capital de 100 000€
    RCS Clermont Ferrand – Siret : 510 909 80700024
    Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
    Contactez le support technique : support@o2switch.fr
    Contactez le support commercial : commercial@o2switch.fr